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L'autorité des marchés financiers (AMF) a entamé une réflexion sur la rationalisation et la modernisation de la divulgation de l'information sur les fonds communs de placement (FCP). Faut-il commencer à faire ses adieux au bon vieux papier ?

«Tout est sur la table. On veut à la fois moderniser et éliminer les redondances. On réfléchit sur les contenus multimédias qui pourraient être utilisés par les émetteurs de fonds communs», avait dit Hugo Lacroix, directeur principal des fonds d'investissement à l'AMF, lors d'un colloque de conformité du Conseil des fonds d'investissement du Québec tenu en avril dernier.


Rapportés la journée même sur le site de Finance et Investissement, les propos d'Hugo Lacroix avaient piqué la curiosité. L'AMF ouvrait-elle un nouveau chantier ?

«L'information sur les fonds communs doit être utile et simplifiée afin de mieux répondre aux besoins des épargnants et des investisseurs. Et nous voulons réduire le fardeau des émetteurs de fonds», affirme Gilles Leclerc, surintendant des marchés de valeurs à l'AMF.

Cette démarche, poursuit le surintendant, «s'inscrit dans une initiative des Autorités canadiennes en valeurs mobilières et pour laquelle l'AMF et la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario sont les leaders».

Chasse aux doublons

D'ici le début de l'année 2018, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) tenteront d'inventorier les documents devenus superflus avec le temps ou dont les contenus se répètent dans plus d'un document.

«Les modèles d'affaires et les produits se complexifient sans cesse. Il faut penser à adapter l'information aux besoins des investisseurs. A-t-on toujours besoin des mêmes informations qu'il y a 20 ans ? Est-il possible de diminuer le fardeau des émetteurs ? C'est cette perspective que nous avons à l'esprit», précise Gilles Leclerc.

Dans un deuxième temps, soit d'ici la fin de l'année 2018, les ACVM souhaiteraient publier des propositions réglementaires visant à «moderniser» l'information sur les FCP, note le surintendant des marchés de valeurs à l'AMF.

Fichier balado au lieu de papier ?

Le projet de modernisation vise à discerner quels sont les documents qui pourraient avantageusement se retrouver sur d'autres supports que le papier.

«Par exemple, on peut se demander si les prospectus de fonds communs ont toujours leur raison d'être en format papier. Pourraient-ils n'être éventuellement accessibles qu'en format électronique ?» se demande Gilles Leclerc.

Hugo Lacroix ajoute que le commentaire périodique des gestionnaires de fonds contenu dans les rapports de la direction sur le rendement des fonds atteindrait peut-être plus efficacement son auditoire cible s'il était publié sous forme de fichier balado (podcast).

«On se demandera, dans cette réflexion, si les documents doivent obligatoirement prendre une forme écrite. Qu'est-ce qui est le plus utile pour l'utilisateur ? Pour le savoir, nous tiendrons des séances de consultation auprès de conseillers et de courtiers, et nous chercherons à obtenir de la rétroaction directement des investisseurs par l'intermédiaire de groupes de discussion», précise le directeur principal des fonds d'investissement de l'AMF.

Il était temps !

Pour l'un, ce connaisseur très médiatisé de l'industrie des FCP qu'est Dan Hallett ne cache pas son contentement.

«Si les hôpitaux peuvent se passer de papier, le secteur des fonds d'investissement peut le faire aussi», dit le vice-président associé, gestion d'actifs de HighView Financial Group, à Oakville, en Ontario.

Il reste, ajoute-t-il, à s'assurer que «les investisseurs ne perdront rien par rapport aux protections dont ils bénéficient déjà».

Il était temps de changer les choses, selon Alain Huard, vice-président et directeur régional des ventes chez Invesco.

«Si l'objectif était de mieux informer, on peut alors considérer que c'est raté. Avec les années, les clients ont été submergés de papiers et de documents. Ces montagnes d'informations qui se recoupent à bien des égards ont engendré de la confusion. Il faut davantage de clarté. Cette initiative de simplification documentaire des ACVM est vraiment la bienvenue», dit-il.

Alain Huard cite en exemple les prospectus simplifiés de fonds. «Ces prospectus n'ont de simplifié que le nom. Ils comportent plus de 50 pages, que personne ne lit», dit-il.

Les états financiers de fonds, annuels et semestriels, sont également à revoir. «Ils sont écrits dans une optique comptable très lourde, qui rebute jusqu'aux conseillers», note-t-il.

Selon le vice-président d'Invesco, il faudrait examiner «de façon globale» toutes les informations fournies aux épargnants et aux investisseurs individuels de façon à faciliter la compréhension des produits.

«Il faudrait informer le commun des mortels dans un niveau de langue approprié, sans le noyer dans une masse documentaire redondante. Avec leurs quatre pages de textes et tableaux faciles à comprendre, les aperçus de fonds constituent un bon exemple de communication réussie. On peut s'en inspirer», dit Alain Huard.