L'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) se penchera sur les risques nouveaux et les nouvelles tendances en matière de conformité ainsi que les préoccupations qui se rattachent aux lacunes qu'il détecte au cours de ses inspections.



Suivant l'application de ses priorités, l'organisme de réglementation modifiera son programme d'inspection en « renforçant notre processus de planification, peaufiner nos modèles d'inspection, tenir compte des pratiques de gouvernance chez les courtiers et accroître la formation de nos inspecteurs », écrit-il.

En lien avec la cybersécurité, l'OCRCVM compte faire des simulations de scénarios d'incidents de cybersécurité qui pourraient toucher l'environnement des courtiers de petite ou moyenne taille en 2018-2019.

L'objectif de cette démarche est d'aider les courtiers à élaborer des plans d'intervention en cas d'incident de ce type et à améliorer leurs propres plans en la matière.

De plus, la grande majorité des courtiers ont transmis des rapports annuels sur le rendement et sur les honoraires et frais à leurs clients en date du 31 décembre, répondant aux exigences de la phase deux du modèle de relation client-conseiller (MRCC 2). L'OCRCVM a désormais inclus dans ses inspections un examen des systèmes comptables des courtiers dans le but de vérifier le respect des exigences du MRCC 2.

Regard sur les courtiers à escompte

En mai dernier, l'OCRCVM a envoyé un sondage aux courtiers offrant des services d'exécution d'ordres sans conseils « comprenant des questions au sujet de la vente de parts de fonds communs de placement de série A », écrit-il.

Comme ces fonds communs de placement (FCP) sont sensés intégrer une commission de suivi qui est destinée à rémunérer le courtier pour ses conseils, le régulateur souhaite savoir comment les courtiers offrant ce type de comptes sans conseils peuvent s'acquitter des obligations imposées par la règle sur les conflits d'intérêts lorsqu'ils offrent des parts de FCP de cette série.

L'OCRCVM publiera des orientations à ce sujet, tel qu'inclus dans son document énonçant ses priorités en matière de conformité.