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DIAPORAMA - FAIR Canada est réputé pour s'attaquer assez agressivement à l'industrie financière, mais, croyez-le ou non, son mémoire déposé dans le cadre de la consultation 81-408 comprend des arguments avec lesquels plusieurs conseillers seront en accord.



Bien sûr, la Fondation canadienne pour l'avancement des droits des investisseurs (FAIR Canada) affiche son désaccord complet avec les commissions intégrées.

L'organisme critique d'ailleurs presque le régulateur pour sa légèreté: « Ce n'est pas simplement que les commissions intégrées "peuvent mener à de la sous-performance" ou "peuvent encourager une poussée vers des fonds offrant de plus importantes commissions". La recherche (du professeur Douglas) Cummings démontre empiriquement et catégoriquement que (les commissions intégrées) "le font". Leur effet négatif est démontré hors de tout doute. »

Voici toutefois trois arguments avec lesquels plusieurs conseillers risquent d'être en accord:



L'arbitrage réglementaire

FAIR Canada se dit bien conscient des silots qui existent en réglementation et craint, avec l'abolition des commissions intégrées, que certains conseillers se mettent à favoriser les fonds distincts ou des produits bancaires.

L'harmonisation de la réglementaton

« Nous supportons les mesures suggérées dans le document de consultation visant à ce que les régulateurs en assurance harmonisent leurs cadres réglementaires pour que les fonds communs, les fonds distincts et les autres produits d'investissement soient assujettis aux mêmes règles, incluant l'interdiction des commissions intégrées », écrit l'organisme.

Encadrement des groupes intégrés

Les conseillers indépendants ne pourront ici être totalement en désaccord avec FAIR Canada : « Si les banques ou les distributeurs affiliés veulent donner du conseil dans le meilleur intérêt des consommateurs, ils devraient être surveillés sur une base régulière afin de s'assurer que leur grille de compensation, les cibles de performance et les transfers de paiements internes ne favorisent pas les produits maison par rapport aux produits externes, et ce, au détriment des clients. »